Mentions légales

Le site Internet www.rifc.fr  est édité par RESEAU INNOVATION Franche-Comté .

Directeur de la publication : Christine MOREL

Mise à jour des informations : Anne PRIEUR

Pour toutes suggestions, informations, rédaction concernant le site Internet, n’hésitez pas à nous écrire :
RESEAU INNOVATION Franche-Comté - 21A rue Alain Savary - 25000 BESANCON
T. 03 81 47 98 59

cmorel[at]rifc[dot]fr

Conception du site : RESEAU INNOVATION Franche-Comté

Réalisation technique et hébergement : D-Klik Inteactiv - www.d-klik.com

Crédits textes : RESEAU INNOVATION Franche-Comté

Crédits photos et dessins : RESEAU INNOVATION Franche-Comté

 

Conditions générales d'utilisation de TECHNEO

Les conditions générales d'utilisation s'adaptent  à un service précis proposé, voir à un contrat, que ce dernier  soit payant ou gratuit. La présence sur chaque service en ligne proposé par OSEO de CGU est indispensable pour préciser les règles de responsabilité de chacun. Il faut en effet éviter qu'OSEO se retrouve responsable juridiquement pour des informations saisies par un internaute ou la diffusion du service par un partenaire sur un site différent de celui d'OSEO.

Chaque service proposé en ligne a ses spécificités et ses propres partenaires dont la responsabilité peut et/ou doit aussi être mise en jeu. Les CGU ont pour objectif essentiel de préciser ces responsabilités.

Dans certains cas (Capital PME), ces CGU sont des contrats écrits électroniquement " auxquels l'internaute désireux d'y souscrire doit formellement (en cochant la croix prévue à cet effet) "adhérer".
Etant spécifiques à UN service, les CGU sont les mêmes sur l’ensemble de ses « frontaux ». Les CGU, génériques (à valider / écrire avec la DAJ), devront faire référence à l’éditeur (par exemple en cas de problème ou besoin de support) et faire référence à ses « mentions légales ».

Télécharger les conditions générales d'utilisation (CGU).

Réseau Innovation Franche-Comté (RIFC) rejoint l’ARDIE

Le 21 juin 2016, à l’issue de la dissolution de RIFC, l’ARDIE Bourgogne intègre les personnels de RIFC et change de dénomination : elle devient l’ARDIE. L’Agence couvre désormais tout le territoire de la grande région en matière de sensibilisation et d’accompagnement à l’innovation.
Vos interlocutrices privilégiées restent, pour la Franche-Comté, Christine Morel et Anne Prieur - Tél : 03 81 47 98 59.

ARDIE_logo_version2016_PNG